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travail de nuit

LORD.KERWARDRICK Within Temptation

Vendredi 26 Février 2010 à 14:20

Chose promise, chose due....

Je t'ai envoyé un lien pour avoir l'intégralité de la Convention Collective avec le numéro que tu m'as transmis, qui n'étais pas l'IDCC mais le numéro de brochure...

Je te reste à ta disposition si tu veux des précisions bien que le droit du travail ne soit pas spécialité première..., je préfère sa petite soeur le droit de la sécurité sociale... et son grand frère le droit fiscal...

c.art-no COMPTE SUPPRIMÉ

Vendredi 26 Février 2010 à 14:38

merci grandement je n'ai fait que survoler pour l'heure ce précieux document mais une chose m'intrigue déjà il semblerai qu'il ne distingue pas sur la question des salaires un employé travaillant de jour de celui de nuit es ce normal ? la convention prendrait elle donc le pas sur le code du travaille concernant le passage sur l'obligation de majorer le taux horaire pour un salarié nocturne ? ça me rend perplexe O_o

LORD.KERWARDRICK Within Temptation

Vendredi 26 Février 2010 à 14:44

Le travail de nuit est exceptionnel en droit du travail même pour certaines activités qui se déroulent en principe la nuit... c'est curieux mais c'est comme cela.

Après en fonction du secteur ou de l'activité, le travail de nuit est reglementé par la convention collective ou même le droit administratif (comme pour la FHP par exemple fonction hospitalière publique).

C'est donc en principe à l'intérieur de la Convention Collective qu'il faut trouver la réponse.

Attention, parfois certains dispositifs particuliers comme le travail de nuit, les astreintes, les rémunérations, les avantages en nature.... peuvent figurer sur des Avenants ou des Additifs à la Convention collective et pas sur la convention collective initiale.

c.art-no COMPTE SUPPRIMÉ

Vendredi 26 Février 2010 à 14:47

ha je comprend j'ai donc de la lecture qui m'attend , opération bourrage de crâne par chance je dispose d'une mémoire visuel hors norme :))

merci encore

flopine COMPTE SUPPRIMÉ

Vendredi 26 Février 2010 à 19:17

alors de
1-l horaire hebdomadaire ( heures supplementaires incluses) ne doit pas dépasser 48 heurs.
2-sur 12 semaines consécutives l' horaire hebdomadaire moyen ne peut pas dépasser 44 heures.
3- les heures supplémentaire par an et par salarié ne peuvent pas exceder 220 heurs.
da

flysurfff COMPTE SUPPRIMÉ

Vendredi 26 Février 2010 à 19:24

vive les heures sups...
vivement que ça passe à 300h

flopine COMPTE SUPPRIMÉ

Vendredi 26 Février 2010 à 19:39

mais sa depend des conventions!et la je parle pour un contrat de 35h

Dans la limite des trois plafonds, un salarié n' a pas le droit de refuser d'effectuer des heures supplémentaire.....Par contre si un salarié à temps partiel effectue des heures complementaires identiques pendant 12 semaines consécutives, il a le droit de demander la modification de son contrant d'autant et l employeur est obligé d accepté.

Popo34 Popo

Vendredi 26 Février 2010 à 19:56

Le lien entre le travail de nuit et le couple il est clair :

Si ton homme/femme bosse de jour, vous ne faites que vous croiser.
Pour l'avoir vécu, c'est pas évident.